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Marques déposées par monsieur Patrice MARC
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328 la belle année
Marque enregistrée - Marque en vigueur

328 la belle année
M. Patrice MARC

Numéro de dépôt :
4166941
Date de dépôt :
22/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2025
328 la belle année de Patrice MARC

Présentation de la marque 328 la belle année

Déposée par voie électronique le 22 mars 2015 par monsieur Patrice MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 328 la belle année » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur Patrice MARC domicilié(e) 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice MARC domicilié(e) 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

La marque 328 la belle année a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 328 la belle année arrivera à expiration en date du 22 mars 2025.

Patrice MARC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ULTIMA FORSAN , COQUILLAGES Lutécien , Rosé Chéri , Métaphore , MEDICIS , LES CLOS DE BEAUREGARD , PERLA NERA , CHAMPAGNE MARC , AMOR


M. Patrice MARC - 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


M. Patrice MARC - 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Vins d'appellation d'origine protégée.